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 Réglement de l'Association

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Nicolas
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Messages : 186
Date d'inscription : 29/09/2008
Age : 53
Localisation : Peypin d'Iagues (84)

MessageSujet: Réglement de l'Association   Mar 30 Sep - 18:30

REGLEMENT INTERIEUR



I. RESPECT ET SECURITE

Respect des biens
Tous les membres doivent veiller à préserver le bon état et la propreté des locaux, du mobilier et du matériel utilisés par l’association.
Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux utilisés par l’association pour son activité.
La consommation d’alcool ainsi que l’utilisation de drogues est également interdite.

Discipline
Il est interdit de sortir des locaux des objets appartenant à l’association sans autorisation préalable du Bureau.

Comportement et tenue
Les membres doivent se comporter de façon correcte en ne portant pas atteinte à l’image de l’association dont ils sont les représentants. L’activité de l’association est ludique, elle s’entend donc au minimum dans un cadre d’entente cordiale. Les conflits personnels doivent être réglés hors du cadre de l’association, mais ils doivent être réglés.

Sanctions
Le refus de se soumettre aux obligations relatives à la sécurité, à la discipline, au comportement et à la tenue peut entraîner des sanctions. Les cas suivants constituent des motifs suffisants pouvant, à eux seuls déclencher une procédure d’exclusion :
- matériel détérioré, non respect des biens et des locaux,
- comportement dangereux,
- propos désobligeants envers les autres membres de l’association,
- comportement non conforme avec l’éthique de l’association,
- non respect des statuts et du règlement intérieur,
- non respect des règles d’hygiène et de sécurité.

II. ORGANISATION

Age minimum
L’âge minimum requis pour adhérer à l’association, et/ou pour s’inscrire et participer à ses activités, est fixé à 12 ans, avec une autorisation écrite des parents ou tuteurs légaux ainsi qu’une décharge de responsabilité pour les mineurs jusqu’à 18 ans.
Les mineurs de moins de 16 ans doivent être accompagnés par leurs parents, tuteurs légaux ou d’un membre de la famille âgé de 16 ans ou plus lors de leur présence dans l’enceinte de l’association.

Adhésion
Tout membre doit verser à l’association une cotisation annuelle dont le montant est fixé en assemblée générale.
Toute inscription sera validée par les membres du Bureau.

Déroulement des Jeux
Tout jeu se déroule selon des règles. Les participants sont tenus de les respecter pour le bon déroulement du jeu et du plaisir de tous.
- pour les jeux qui se déroulent sur plusieurs séances, les joueurs qui s’inscrivent sont priés de s’organiser au mieux pour être présents lors de toutes les sessions afin de ne pas pénaliser les autres joueurs,
- pour les jeux avec des variantes dans les règles, celles-ci seront définies en début de partie.

Les téléphones portables doivent être en mode silencieux.

Le non respect des règles du jeu, les absences répétées pour des jeux multi-session, mais aussi des règles relatives à la sécurité, au comportement et à la tenue peut entraîner l’exclusion du joueur. Il peut aussi donner lieu à une sanction.

III. INFORMATIQUE

Informatique et libertés
Conformément au cadre de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et conséquemment à la simplification des procédures décidées par la CNIL lors de sa séance du 9 mai 2006 (abrogation de la norme 23), l’association est dispensée de déclarer les fichiers de ses membres, ainsi que les traitements qui ne sont pas susceptibles, dans le cadre de leur utilisation régulière, de porter atteinte à la vie privée ou aux libertés des personnes. Les membres disposent toujours d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

IV. DISPOSITIONS DIVERSES

Règles générales applicables au règlement intérieur
Le présent règlement explique et complète des statuts de l’association. Il est du fait de la Direction, qui peut le modifier à tout moment si nécessaire.
Il sera remis à chacun des membres lors de son inscription, et signé par l’intéressé.

Tout adhérent se soumet aux conditions du présent règlement, ainsi qu’aux statuts de l’association.


LE PRESIDENT / LE SECRETAIRE
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